Titulis

Mentions légales

Éditeur du site

Le site et le service Titulis sont édités par PILENIA, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 500 €, immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le numéro 108 073 842. Titulis est la marque commerciale du service exploité par PILENIA. Siège social : 220 allée des Chênes, 40600 Biscarrosse. Directeur de la publication : Pierre Lacassagne.

Contact

Adresse e-mail : contact@titulis.fr. Nous répondons généralement sous 24 heures ouvrées.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les données applicatives (comptes, dossiers) sont hébergées par Supabase sur une infrastructure située dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, marque, logo, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de la SASU PILENIA, éditeur du service Titulis, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Les documents générés par l'utilisateur à partir de ses propres données lui appartiennent : PILENIA ne revendique aucun droit d'usage sur les mémoires et pièces produits via le service (CGU, article 8).

Signalement

Pour signaler un contenu ou un dysfonctionnement, écrivez à contact@titulis.fr.